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title: "Encyclopédie patrimoniale des CGP : Atlas | Figen AI"
description: "Atlas, l’encyclopédie patrimoniale de Figen OS : des fiches sourcées et datées, du BOFIP à Légifrance, les conventions fiscales et la jurisprudence."
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# Atlas, l’encyclopédie patrimoniale de Figen OS : sources et jurisprudence

Des fiches sourcées et datées, du BOFIP à Légifrance, et la jurisprudence de la Cour de cassation.

## À quoi sert Atlas ?

L’encyclopédie répond à la question « que dit le droit, aujourd’hui, sur ce point ? », avec ses sources. Elle couvre le droit patrimonial civil (donations, successions, démembrement) et fiscal (impôt sur le revenu, IFI, plus-values), l’immobilier, le droit social et la retraite, les sociétés et l’international. Ses fiches se rangent par objectif du client : plus de 30 thèmes experts, de la succession à la holding, de la retraite à la transmission d’entreprise. Atlas s’ouvre dans [Figen OS](/figen-os), à côté de la fiche d’un client ou d’une conversation.

Chaque affirmation renvoie au passage exact de son texte source, BOFIP, Légifrance ou convention fiscale, et chaque seuil, taux ou barème porte sa période. Le [Super Agent](/super-agent-ia-cgp) consulte Atlas pour répondre en droit et cite les fiches lues, chacune à un clic ; sous le résultat d’un [simulateur](/simulateurs-patrimoniaux-cgp), « Comprendre ce calcul » ouvre celles qui ont servi à vérifier la méthode.

## Comment vérifier une règle dans Atlas ?

Quatre étapes, depuis l’application Atlas de Figen OS.

1. **Chercher la règle**

    Tapez la question dans « Rechercher une règle, un mécanisme, un texte… », ou passez par « Entrer par objectif ». Le filtre « Type » isole un « Mécanisme », un « Cas type » ou une « Référence » (barèmes, seuils et plafonds datés).

2. **Remonter à la source**

    Survolez un renvoi numéroté : le passage exact du texte source s’affiche. Un clic donne la référence, l’autorité, la date et le lien officiel ; « Revenir au passage » ramène à la phrase.

3. **Lire les chiffres et la jurisprudence**

    « Valeurs datées » : chaque seuil, taux ou montant avec sa période. « Jurisprudence retenue » : chaque décision, avec sa juridiction, sa date, son numéro et ce qu’elle apporte.

4. **Préparer le rendez-vous**

    Une synthèse de la collection « Rendez-vous client » se parcourt avec le client, et « Documents du rendez-vous » la livre en « Présentation (PPTX) » ou en « Document (Word) », à vos couleurs et avec votre logo. Une présentation bâtie sur le dossier se prépare dans [Présentations](/presentations-clients-cgp).

## Ce qu’il faut savoir

- « Ce qu’on croit à tort » — Les idées reçues démontées, cas types à l’appui : chaque idée reçue est citée, puis le bouton « Et en réalité ? » dévoile la réponse et ses sources.
- Les conventions fiscales — « Conventions fiscales internationales » : pays par pays, conventions, avenants et protocoles, avec leurs dates de signature et d’entrée en vigueur, leur texte et le PDF officiel.
- La veille des textes — « Ce qui a changé » : chaque texte récent, daté, dit ce qu’il change (« Valeur modifiée », « Règle modifiée »…). « Mes fiches suivies » ne garde que ce qui touche vos fiches.
- Une fiche rattachée à un client — « Attacher un client » note sur la fiche les clients qu’elle concerne, visibles des collègues qui ont accès à ces clients.
- Le droit local à part — Par défaut, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie sont écartées : leur droit local ne passe pas pour du droit commun. Le filtre « Territoire » les inclut, comme la Corse et l’Outre-mer.
- Dès l’essai — Atlas et Jurisprudence sont compris dans Figen OS, essai gratuit de 14 jours compris.

## Et pour chercher une décision de justice ?

L’application Jurisprudence de Figen OS cherche dans les décisions de la Cour de cassation diffusées sur Judilibre, à partir d’une question en langage courant, « abus de droit démembrement » par exemple. Elle affiche les termes juridiques réellement cherchés, puis jusqu’à vingt décisions, filtrables par chambre et par période, avec leur numéro de pourvoi, leur date, leur solution et leur résumé. Chaque décision s’ouvre avec son texte intégral et un lien vers le site officiel. « Reformuler » la réécrit en français clair, références conservées : une reformulation rédigée par l’IA, à relire avant de la reprendre auprès d’un client.

## Le droit patrimonial sourcé, dans votre espace de travail

Atlas et Jurisprudence sont compris dans Figen OS, essai gratuit de 14 jours compris. Trente minutes de démonstration pour les voir sur un dossier type.

[Réserver une démonstration](/demo)

[Découvrir Figen OS](/decouvrir-figen-os)

## Questions fréquentes

### Qu’est-ce qu’Atlas dans Figen OS ?

Atlas est l’encyclopédie patrimoniale de Figen OS, l’espace de travail de Figen AI pour les conseillers en gestion de patrimoine : des fiches sourcées et datées, en droit civil, fiscal, immobilier, social, des sociétés et international, rangées par objectif du client.

### D’où viennent les informations d’une fiche Atlas ?

Des textes eux-mêmes : chaque affirmation renvoie à son texte source, BOFIP, Légifrance ou convention fiscale, avec le passage cité et le lien officiel. Chaque chiffre porte sa période fiscale ou sa date d’entrée en vigueur.

### Peut-on présenter une fiche Atlas à un client en rendez-vous ?

Oui, les synthèses de la collection « Rendez-vous client » : elles se téléchargent en PowerPoint ou en Word, à vos couleurs et avec votre logo. Les autres fiches se lisent dans Atlas.

### Comment trouver une décision de la Cour de cassation sur un sujet patrimonial ?

Avec l’application Jurisprudence de Figen OS : décrivez le sujet en langage courant, elle cherche dans les décisions de la Cour de cassation diffusées sur Judilibre et en affiche jusqu’à vingt, filtrables par chambre et par période. « Reformuler » réécrit une décision en français clair.

### Comment savoir quand une règle change ?

Suivez dans Atlas les fiches utiles à vos dossiers : « Mes fiches suivies » ne retient que les textes qui les touchent, chacun daté, avec ce qu’il change.

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