À quoi sert la conformité de Figen OS ?
Elle rédige les documents que vous remettez à vos clients à partir de ce que Figen OS connaît déjà : le client, son foyer, son patrimoine, son profil investisseur et les informations réglementaires du cabinet. Document d’entrée en relation, lettre de mission, convention RTO, mandat de courtage, rapport écrit, bulletin d’opération, recueil KYC, déclaration d’adéquation : chacun se génère depuis la fiche du client, selon le modèle de votre chambre (CNCGP, CNCEF…) ou le vôtre. Rien n’est inventé : le document reprend vos données et reste à relire avant envoi.
C’est la suite Guardian Compliance de Figen OS, dont les modules sont conçus avec des experts RCCI et juridiques : le profil investisseur MIF II, les contrôles LCB-FT intégrés au parcours KYC, la déclaration d’adéquation et la signature électronique s’y enchaînent, et le « Suivi conformité » de chaque fiche dit ce qui reste à faire.
Comment générer un DER ou une lettre de mission ?
Quatre étapes, depuis la fiche du client › « Actions » › « Conformité », ou depuis l’application Documents de conformité.
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Partir de la fiche du client
« Rédiger le DER » ou « Établir la lettre de mission » : l’étape « Client » reprend ce que le CRM sait déjà, sans ressaisie, et signale un justificatif de domicile manquant ou expiré.
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Configurer le document
Pour une lettre de mission : « Cadre de la mission », « Missions proposées », « Coûts & rémunérations ». Tant qu’un champ obligatoire manque, « Continuer » reste grisé, et la raison s’affiche à côté.
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Relire et compléter
Le document s’affiche, précédé de la page de garde du cabinet, et se modifie à l’écran. Chaque zone « À compléter » propose des réponses, ou la vôtre ; « Continuer » ne s’active qu’une fois tout complété.
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Faire signer
« Envoyer pour signature », « Signer sur place », « Envoi manuel » ou « Télécharger le PDF ». Une fois signé, le document est archivé dans les documents du client, et son « Suivi conformité » se met à jour.
Ce qu’il faut savoir
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Le socle du dossier
Un dossier est complet quand son socle est en règle : DER, recueil d’informations, pièce d’identité, justificatif de domicile, lettre de mission, questionnaire investisseur. Les autres documents s’ajoutent selon l’activité.
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Les échéances suivies
Actualisation du KYC, pièce d’identité, lettre de mission, revue d’adéquation : l’onglet « Suivi » liste les échéances, et la ligne concernée passe « À actualiser » quand l’échéance approche.
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Le profil investisseur MIF II
Le questionnaire part par e-mail, par lien ou en rendez-vous, avec ou sans aide pédagogique. Le risque retenu suit le plus prudent de l’appétence et de la capacité de perte ; corriger les réponses crée une nouvelle version du profil.
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La déclaration d’adéquation
Cinq étapes, avec les points d’attention, le commentaire du conseiller et les DIC à joindre. Le parcours est complet en assurance vie ; une déclaration envoyée n’est plus modifiable et se conserve cinq ans.
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La vigilance LCB-FT
Gel des avoirs et pays à risque se vérifient client par client, avec une attestation datée, et la revue PPE se trace. Une alerte de soupçon part à votre déclarant Tracfin, qui fait lui-même la déclaration.
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Vos modèles ou ceux de votre chambre
Le modèle de votre chambre, le modèle standard ou le vôtre, importé de Word, de PDF ou d’OpenDocument. Seul un administrateur modifie les modèles du cabinet.
Et la conformité du cabinet ?
Dans le CRM, le tableau « Suivi conformité » réunit toute l’organisation : une ligne par client, une colonne par obligation (DER, KYC, pièce d’identité, lettre de mission, profil, adéquation), et des filtres comme « Action requise » ou « À actualiser ». Chaque case ouvre l’action pour ce client.
Dans Préférences › « Organisation » › « Infos légales », Figen OS rédige votre kit de procédures internes à partir d’un questionnaire sur votre organisation : lutte anti-blanchiment, conflits d’intérêts, RGPD, réclamations. L’administrateur y prépare aussi la FRA CIF, la fiche de renseignement annuelle CIF, à partir de ce que Figen OS connaît déjà, puis la télécharge en PDF remplissable.
Vos documents réglementaires, depuis la fiche du client
La conformité est comprise dans Figen OS, essai gratuit de 14 jours compris. Trente minutes de démonstration pour voir le parcours, du DER au dossier signé.