À quoi sert Atlas ?
L’encyclopédie répond à la question « que dit le droit, aujourd’hui, sur ce point ? », avec ses sources. Elle couvre le droit patrimonial civil (donations, successions, démembrement) et fiscal (impôt sur le revenu, IFI, plus-values), l’immobilier, le droit social et la retraite, les sociétés et l’international. Ses fiches se rangent par objectif du client : plus de 30 thèmes experts, de la succession à la holding, de la retraite à la transmission d’entreprise. Atlas s’ouvre dans Figen OS, à côté de la fiche d’un client ou d’une conversation.
Chaque affirmation renvoie au passage exact de son texte source, BOFIP, Légifrance ou convention fiscale, et chaque seuil, taux ou barème porte sa période. Le Super Agent consulte Atlas pour répondre en droit et cite les fiches lues, chacune à un clic ; sous le résultat d’un simulateur, « Comprendre ce calcul » ouvre celles qui ont servi à vérifier la méthode.
Comment vérifier une règle dans Atlas ?
Quatre étapes, depuis l’application Atlas de Figen OS.
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Chercher la règle
Tapez la question dans « Rechercher une règle, un mécanisme, un texte… », ou passez par « Entrer par objectif ». Le filtre « Type » isole un « Mécanisme », un « Cas type » ou une « Référence » (barèmes, seuils et plafonds datés).
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Remonter à la source
Survolez un renvoi numéroté : le passage exact du texte source s’affiche. Un clic donne la référence, l’autorité, la date et le lien officiel ; « Revenir au passage » ramène à la phrase.
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Lire les chiffres et la jurisprudence
« Valeurs datées » : chaque seuil, taux ou montant avec sa période. « Jurisprudence retenue » : chaque décision, avec sa juridiction, sa date, son numéro et ce qu’elle apporte.
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Préparer le rendez-vous
Une synthèse de la collection « Rendez-vous client » se parcourt avec le client, et « Documents du rendez-vous » la livre en « Présentation (PPTX) » ou en « Document (Word) », à vos couleurs et avec votre logo. Une présentation bâtie sur le dossier se prépare dans Présentations.
Ce qu’il faut savoir
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« Ce qu’on croit à tort »
Les idées reçues démontées, cas types à l’appui : chaque idée reçue est citée, puis le bouton « Et en réalité ? » dévoile la réponse et ses sources.
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Les conventions fiscales
« Conventions fiscales internationales » : pays par pays, conventions, avenants et protocoles, avec leurs dates de signature et d’entrée en vigueur, leur texte et le PDF officiel.
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La veille des textes
« Ce qui a changé » : chaque texte récent, daté, dit ce qu’il change (« Valeur modifiée », « Règle modifiée »…). « Mes fiches suivies » ne garde que ce qui touche vos fiches.
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Une fiche rattachée à un client
« Attacher un client » note sur la fiche les clients qu’elle concerne, visibles des collègues qui ont accès à ces clients.
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Le droit local à part
Par défaut, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie sont écartées : leur droit local ne passe pas pour du droit commun. Le filtre « Territoire » les inclut, comme la Corse et l’Outre-mer.
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Dès l’essai
Atlas et Jurisprudence sont compris dans Figen OS, essai gratuit de 14 jours compris.
Et pour chercher une décision de justice ?
L’application Jurisprudence de Figen OS cherche dans les décisions de la Cour de cassation diffusées sur Judilibre, à partir d’une question en langage courant, « abus de droit démembrement » par exemple. Elle affiche les termes juridiques réellement cherchés, puis jusqu’à vingt décisions, filtrables par chambre et par période, avec leur numéro de pourvoi, leur date, leur solution et leur résumé. Chaque décision s’ouvre avec son texte intégral et un lien vers le site officiel. « Reformuler » la réécrit en français clair, références conservées : une reformulation rédigée par l’IA, à relire avant de la reprendre auprès d’un client.
Le droit patrimonial sourcé, dans votre espace de travail
Atlas et Jurisprudence sont compris dans Figen OS, essai gratuit de 14 jours compris. Trente minutes de démonstration pour les voir sur un dossier type.